Bernard Boussat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Boussat (Bernard)
directeur des affaires sociales européennes et internationales ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
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35
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annees_activite_professionelle
=
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35
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nomme_par
=
"
Ministère du travail et des affaires sociales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000547085
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1996
14/07/1996
De:
Boussat (Bernard)
Objet:
membres du comité sur les politiques communautaires dans le domaine du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Titulaires
Groupe:
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000531879
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1994
16/11/1994
De:
Boussat (Bernard)
directeur des questions sociales européennes et internationales du C.N.P.F. Suppléant
Objet:
à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail
sur proposition des intéressées
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000538574
(source JORF)
nomination
31 Décembre 1991
31/12/1991
